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Résolution des Litiges
En cas de litige, nous privilégions une résolution amiable. Les tribunaux de Paris sont compétents pour tout différend qui ne pourrait être résolu à l'amiable.
Médiation
Avant tout recours judiciaire, les parties s'engagent à tenter une médiation auprès d'un médiateur agréé.
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Résiliation
L'abonnement peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de 30 jours. Les obligations de confidentialité survivent à la résiliation.
Droit Applicable
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Divisibilité
Si une clause s'avère invalide, les autres dispositions restent pleinement applicables.
Accord Intégral
Ces conditions constituent l'accord complet entre les parties et remplacent tous accords antérieurs concernant l'objet des présentes.
Modifications des Conditions
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Dernière mise à jour: 2 août 2025
Date d'entrée en vigueur: 2 août 2025